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Marques déposées par la société UNION DES CAVES DU ST CHINIAN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION DES CAVES DU ST CHINIAN

Numéro de dépôt :
3051186
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
Marque en couleurs, figurative de UNION DES CAVES DU ST CHINIAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2000 par la société UNION DES CAVES DU ST CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la société UNION DES CAVES DU ST CHINIAN domicilié(e) Groupement de producteurs, RN 112, 34360 CEBAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MAURY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051186.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2010.

UNION DES CAVES DU ST CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTEURS REUNIS , L'AME DU VIN


UNION DES CAVES DU ST CHINIAN - Groupement de producteurs, RN 112, 34360 CEBAZAN - France - SIREN 776075020


Monsieur Michel MAURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Vin.